Propriété artistique

Nous assistons et conseillons nos clients pour tous les cas relevant de problématiques classiques de droit d’auteur et droits voisins et pour la confrontation de ces règles, parfois anciennes, à l’évolution des techniques, aux nouveaux modes de communication et aux œuvres numériques.

Nous intervenons du stade de la protection des œuvres de l’esprit, quel que soit leur genre (littéraire, musical, audiovisuel, artistique, numérique, etc.) jusqu’à leur défense en cas de contrefaçon, en passant par la négociation et la rédaction des contrats relatifs à l’exploitation des œuvres.

Nous prenons en charge les consultations et, lorsqu’ils ne peuvent pas être évités, les contentieux des auteurs, des créateurs, des artistes, des interprètes. 

Nous accompagnons les auteurs et les créateurs pour la mise en place des conditions optimales de diffusion, d’exploitation ou de cession de leurs œuvres, et les conseillons pour la mise en œuvre de leurs droits dans le cadre des relations avec leurs cocontractants et avec les sociétés de perception et de répartition dont ils relèvent.